Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ascentline
SAVOYE

Numéro de dépôt :
4438718
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
Ascentline de SAVOYE

Présentation de la marque Ascentline

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par SAVOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ascentline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est SAVOYE domicilié(e) 18 bd des Gorgets - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Ascentline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ascentline arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

SAVOYE a également déposé les autres marques suivantes : MAGMATIC , JIVARO , KWALTEN , TAKE AND SAIL , WINPREP , SAVOYE , FILOMATIC , INTELIS , HELOVA , Ascentline


SAVOYE - 18 bd des Gorgets - 21000 - DIJON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Machines et machines-outils destinées à la mécanisation d'une chaîne logistique et à l'automatisation des opérations de préparation de commandes; machines destinées à la mécanisation des emballages d'expédition de commandes; machines de stockage, de manutention automatisée de palettes de marchandises et de constitution de palettes de marchandises; machines de manutention; machines de chargement et déchargement ou de gerbage (empilage) de marchandises sur une plateforme logistique; palettiseurs (machines et robots pour la mise sur palettes de marchandises); étiqueteuses et machines marqueuses; machines à envelopper; machines et chaînes d'emballage; machines et chaînes de conditionnement ou d'empaquetage; machines pour la fabrication d'emballage; machines pour la fabrication de conditionnement; machines de formage, y compris de thermoscellement, de thermoformage, de pliage; machines de remplissage; machines d'encaissage; machines de fermeture d'emballage y compris agrafeuses, encolleuses, banderoleuses, fardeleuses; machines de groupement de produits homogènes et hétérogènes; machines (robots) et machines-outils pour la manutention et le convoyage de colis, de marchandises et de pièces manufacturées; machines et automatismes pour la préparation de commandes; convoyeurs et transporteurs; machines, machines (robots) et machines-outils pour le chargement et le déchargement; automates industriels pour la gestion d'une chaîne logistique; machines à trier pour l'industrie et trieurs mécanisés; monte-charges et ascenseurs; distributeurs automatiques pour le retrait de colis ; consignes (distributeurs) automatiques pour le retrait de colis ;

Programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels enregistrés; logiciels et progiciels de gestion logistique; logiciels de gestion et d'optimisation opérationnelle des entrepôts; plateformes logicielles, interfaces [informatique], programmes informatiques pour la conception d'interfaces utilisateurs ; systèmes informatiques de gestion automatisée de retrait de colis entreposés ou stockés; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes de circuits imprimés; cartes magnétiques codées; automates programmables industriels [systèmes informatiques]; logiciels de commande de fonctionnalités pour convoyeurs; équipements pour le traitement d'informations et ordinateurs; appareils de navigation pour convoyeurs [ordinateurs de bord]; appareils électriques de contrôle et de commande à distance; appareils et machines semi-automatiques ou automatiques, notamment programmables, pour des préparations et regroupements de commandes et d'expédition de marchandises assistées par ordinateur, ainsi que leurs accessoires tels que détecteurs de proximité, dispositifs de signalisation, dispositifs de sécurité, dispositifs de sécurité de téléguidage, avertisseurs, pupitres de commande et pupitres de contrôle; systèmes informatiques, systèmes de traitement de données et systèmes électroniques de commande, mécanismes à prépaiement et chaînes d’approvisionnement semi-automatiques ou automatiques, notamment programmables, pour des préparations et regroupements de commandes et d'expédition de marchandises assistées par ordinateur, ainsi que leurs accessoires tels que détecteurs de proximité, dispositifs de signalisation, dispositifs, dispositifs de sécurité, avertisseurs, pupitres et pupitres de contrôle; appareils et instruments de contrôle (inspection), à savoir séquenceurs et unités de contrôle de commande; capteurs électroniques de proximité; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles telles que celles ayant trait aux différentes étapes de processus pour encaisser, former, emballer, conditionner, trier, distribuer et stocker des produits ;

Chariots élévateurs ;

Papier et carton pour emballage; emballages et conditionnements (en papier ou en carton); produits de l'imprimerie; étiquettes; papeterie; calendriers; catalogues; affiches; journaux, lettres, prospectus, publications; colles, matières adhésives et articles adhésifs; bandes adhésives, collées ou gommées pour des emballages en papier, en carton et/ou en matières plastiques ;

Services de publicité, de marketing et de promotion dans le domaine de la logistique; conseils en organisation et direction des affaires; gestion des affaires commerciales; informations d'affaires; compilation de répertoires dans le domaine de la logistique et de la formation en logistique pour leur publication sur un réseau informatique mondial ou sur internet; services de répertoires d'informations commerciales dans le domaine de la logistique (mise à disposition d’informations commerciales); réalisation de salons professionnels à des fins commerciales ou publicitaires dans le domaine de la logistique et de la formation; organisation d'expositions, de salons et de foires à des fins commerciales ou publicitaires dans le domaine de la logistique et de la formation; aide aux tiers dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière de solutions logistiques; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers; recueil et systématisation de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques; recherches d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Services de logistique (transport); transport, emballage et entreposage de marchandises; informations en matière de logistique (transport), transport, emballage et entreposage de marchandises; empaquetage de marchandises; livraison de colis; conditionnement de produits, emballage de produits; emmagasinage; transport de marchandises et de palettes par convoyeurs ;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires en matière de logistique (travaux d’ingénieurs); essais de matériaux, essais d'emballages et de conditionnements; programmation et location d'ordinateurs, de microprocesseurs, d'automates; conception et développement de logiciels de logistique, de gestion de chaînes d'approvisionnement et de portails de commerce électronique; conception et développement de logiciels et de progiciels de gestion logistique; conception et développement de logiciels de gestion et d'optimisation opérationnelle des entrepôts; services et bureaux de conseil en ingénierie et services et bureaux de conseil en informatique, recherche en ingénierie et recherche en informatique, étude d’analyses comparatives sur la performance des systèmes informatiques, conception et assistance en informatique, à savoir en matière de programmes informatiques, logiciels et progiciels, d'opérations et processus industriels assistés par ordinateur, de préparations automatisées de commande assistées par ordinateur, de robots, d'automates, de systèmes de manutention, et de chaînes automatisées d'emballage, de conditionnement et d'encaissage tous assistés par ordinateur; optimisation et gestion assistée par ordinateurs (programmation pour ordinateurs et consultation en matière de logiciels) des machines, appareils, mécanismes et chaînes automatiques ou semi-automatiques et automates pour l'emballage et la manutention de marchandises et de colis, ainsi que pour l'entreposage de marchandises et de colis sur une plateforme logistique; services de dessinateurs industriels; services de conception assistée par ordinateur pour des emballages et conditionnements.